Fréquence de vérification des machines, appareils et accessoires de levage lors de leur exploitation

Quelle est la fréquence de vérification des machines, appareils et accessoires de levage lors de leur exploitation ?

Les arrêtés pris en application des dispositions du Code du travail déterminent les équipements soumis et les périodicités de ces vérifications.

Les périodicités fixées par ces arrêtés ne prennent pas en compte les risques liés aux conditions d’exploitation ou d’environnement. Si les conditions d'exploitation sont beaucoup plus soutenues, la périodicité des vérifications à réaliser sera déterminée en fonction de l’analyse des risques réalisées de manière interne.

De plus, les périodicités définies par ces textes peuvent être réduites sur mise en demeure de l’Inspection du travail (R. 4721-1).

Concernant les machines soumises à vérifications et visées par l’arrêté du 5 mars 1993, la note technique n° 9 du 2 août 1995 admet que « lorsque certains équipements sont très peu utilisés et disposent d’un compteur permettant d’évaluer le nombre réel d’heures d’utilisation, des vérifications toutes les 300 heures seront considérées équivalentes aux vérifications trimestrielles ; cette périodicité ne pourra jamais être inférieure à une fois par an ».

Les vérifications réglementaires ne doivent pas être confondues avec les opérations de maintenance décrites dans la notice d’instructions du fabricant.
Les vérifications réglementaires doivent être réalisées de façon complémentaire aux opérations de maintenance et ne peuvent se substituer à celles-ci.

Pour les équipements de levage où il n'existe pas de réglementation fixe sur la périodicité du contrôle et lorsque d’autres dispositions organisationnelles internes prouvent être insuffisantes pour assurer la sécurité, la périodicité des vérifications est à définir par l’employeur de la société au cas par cas pour chaque équipements. Celle-ci sera appréciée en fonction de l’évaluation des risques, de la notice d’instructions du fabricant de l'équipement de levage ainsi que du retour d’expérience.

Source : INRS (Institut national de recherche et de sécurité)